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Code SH 84484200 - peignes lisses cadres métiers tisser
Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peignes métalliques pour métier à air
- Lisses à œillets pour métier à rapière
- Cadres de lisses en aluminium pour métier à jet deau
- Peignes à lames pour métier à chaîne
- Lisses en acier inoxydable pour métier à projectile
- Cadres de lisses composites pour métier à velours
- Peignes-guides pour métier à trame
- Lisses à œillets pour métier à rapière
- Cadres de lisses en aluminium pour métier à jet deau
- Peignes à lames pour métier à chaîne
- Lisses en acier inoxydable pour métier à projectile
- Cadres de lisses composites pour métier à velours
- Peignes-guides pour métier à trame
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84484200
Peignes, lisses et cadres de lisses
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844842
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84484200
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14