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Code SH 84481900 - machines auxiliaires textile accessoires
Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grilles dalimentation pour machines à filer
- Unités de contrôle électroniques pour métiers à tisser
- Systèmes de freinage pour bobineuses
- Guides-fils pour machines de texturation
- Dispositifs de nettoyage automatique pour broches
- Dérouleurs pour machines à retordre
- Blocs de traction pour machines à étirer les fibres
- Unités de contrôle électroniques pour métiers à tisser
- Systèmes de freinage pour bobineuses
- Guides-fils pour machines de texturation
- Dispositifs de nettoyage automatique pour broches
- Dérouleurs pour machines à retordre
- Blocs de traction pour machines à étirer les fibres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447
84481900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844819
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84481900
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14