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Code SH 84424000 - machines impression organes imprimants pièces
Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bancs de développement pour plaques offset
- Supports et châssis pour cylindres rotatifs
- Unités de calage et de montage pour clichés flexographiques
- Blocs de régulation pour machines à graver
- Porte-forme pour systèmes dimpression par jet dencre
- Arbres porte-cylindres de secours (typographie)
- Supports et châssis pour cylindres rotatifs
- Unités de calage et de montage pour clichés flexographiques
- Blocs de régulation pour machines à graver
- Porte-forme pour systèmes dimpression par jet dencre
- Arbres porte-cylindres de secours (typographie)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8442
Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
84424000
Parties de ces machines, appareils ou matériel
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8442
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844240
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84424000
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14