Code SH 84409000 - machines brochage reliure pièces

Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Couteaux pour massicots (toutes longueurs)
- Porte-plaque de presse pour relieuses
- Systèmes dalimentation pour piqueuses
- Modules de pliage automatique pour brochures
- Rouleaux dencollage pour colleuses
- Pièces de systèmes de couture à fil (guide-fil, aiguilles spécialisées)
- Disques de coupe pour massicots rotatifs

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 84409000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8440
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84409000
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