Code SH 84368010 - machines sylviculture appareils

Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fendeuse de bûches (forestière)
- Débardeur à câble (portatif)
- Ébrancheuse (mécanique)
- Planteur de jeunes arbres (mécanisé)
- Tronçonneuse de grande puissance (pour abattage)
- Scie à chaîne (pour débitage sur parcelle)
- Treuil forestier (pour extraction)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture 843680 Autres machines et appareils 84368010 Pour la sylviculture 84368090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8436
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843680
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84368010
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84368010
1993: 84368000
1994: 84368010