Code SH 84335919 - récolteuses-hacheuses machines agricoles

Récolteuses-hacheuses, non automotrices
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Récolteuse-hacheuse à ateler (tracteur)
- Récolteuse-hacheuse à maïs (ensileuse traînée)
- Récolteuse-hacheuse à fourrage (montée par trois points)
- Récolteuse-hacheuse pour plantes fourragères
- Récolteuse-hacheuse à tambour (entraînement prise de force)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage 843359 Autres Récolteuses-hacheuses 84335911 Automotrices 84335919 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843359
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84335919
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84335919
1993: 84335910
➜
1994: 84335919