Code SH 84331990 - tondeuse à gazon mécanique

Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse à cylindre manuelle
- Tondeuse hélicoïdale à pousser
- Tondeuse à lames rotatives (action manuelle)
- Tondeuse à rouleau coupeur (système mécanique)
- Tondeuse mulching (sans moteur)
- Tondeuse à hauteur de coupe réglable (mécanique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843319 Autres 84331990 Sans moteur

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843319
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331990
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