Code SH 84331970 - tondeuses à gazon moteur à combustion interne

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non autopropulsées)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse à gazon thermique 53 cm, lame rotative
- Tondeuse à essence 4-temps, système à lames hélicoïdales
- Tondeuse manuelle à moteur, coupe à barre de coupe
- Tondeuse à gazon avec moteur 2-temps, lame verticale
- Faucheuse thermique à main, plan de coupe vertical
- Tondeuse thermique non autoportée, coupe par cylindre
- Tondeuse à gazon à essence, système de coupe rotatif vertical

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Português PT
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Slovenščina SL

    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843319 Autres Avec moteur Autres 84331970 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843319
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331970
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