Code SH 84331910 - tondeuse à gazon électrique

Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse électrique à coupe hélicoïdale (plan vertical)
- Tondeuse électrique à barre de coupe
- Tondeuse électrique rotative (plan vertical)
- Tondeuse électrique sur batterie (coupe hélicoïdale)
- Tondeuse électrique filaire (à barre de coupe)
- Tondeuse électrique robot (rotative, plan vertical)
- Tondeuse électrique poussée (à coupe hélicoïdale)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843319 Autres Avec moteur 84331910 électrique

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843319
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331910
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06