Code SH 84313100 - ascenseurs monte-charge escaliers mécaniques pièces

Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Guides et contre-guides de cabine ou de contrepoids
- Organes de commande de portes dascenseur
- Bobinages de moteur de traction spécifiques
- Cabinets de contrôle et pupitres dappel
- Systèmes de levage et de contrebalançage
- Dispositifs de sécurité et de freinage durgence
- Portes palières mécaniques et leurs cadres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8431 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430 De machines ou appareils du no 8428 84313100 D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8431
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843131
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84313100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14