Code SH 84306900 - machines terrassement excavation forage non autopropulsées

Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Excavatrices murales (à bras long)
- Compacteurs à plaque vibrante
- Grues de battage montées sur camion
- Tarières pour pieux
- Trancheuses à chaîne
- Rouleaux compresseurs tandem (trainés)
- Machines de forage dirigé (HDD)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige Autres machines et appareils, non autopropulsés 84306900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843069
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84306900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84306900
2001: 84306900
➜
2002: 84306900

Changements en faveur de 84306900
2001: 84306200
➜
2002: 84306900
2001: 84306900
➜
2002: 84306900