Code SH 84304900 - machines forage sondage terre minéraux

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Forages rotatifs à câble (mécaniques)
- Sondiers à percussion (mécaniques)
- Foreuses à colonne (non hydrauliques)
- Machines de forage par battage (pour sols)
- Carottiers mécaniques (pour minéraux)
- Appareils de forage à circulation inverse (mécaniques)
- Foreuses à marteau hors trou (mécaniques)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige Autres machines de sondage ou de forage 84304900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843049
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84304900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-25
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84678900

Changements en faveur de 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84304900