Code SH 84302000 - chasse-neige terrassement déneigement

Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chasse-neiges à vis (déneigeuse à rotor)
- Chasse-neiges à lame orientable (type bulldozer)
- Chasse-neiges à turbine (pour aéroports)
- Chasse-neiges simples traînés (pour tracteurs)
- Chasse-neiges automoteurs (tout-terrain)
- Souffleuses à neige (portatives ou fixes)
- Fraises à neige (éjectant la neige latéralement)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige 84302000 Chasse-neige

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843020
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84302000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14