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Code SH 84244990 - pulvérisateurs agricoles horticulture
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pulvérisateurs automoteurs pour grandes cultures
- Pulvérisateurs montés sur remorque autonome (avec propulsion intégrée)
- Pulvérisateurs tractés par tracteur (grande largeur de rampe)
- Pulvérisateurs automoteurs enjambeurs pour vignes ou vergers
- Pulvérisateurs avec cuve en avant et cabine intégrée
- Pulvérisateurs à assistance pneumatique pour dérive réduite
- Pulvérisateurs avec guidage GPS et coupure de tronçons automatique
- Pulvérisateurs montés sur remorque autonome (avec propulsion intégrée)
- Pulvérisateurs tractés par tracteur (grande largeur de rampe)
- Pulvérisateurs automoteurs enjambeurs pour vignes ou vergers
- Pulvérisateurs avec cuve en avant et cabine intégrée
- Pulvérisateurs à assistance pneumatique pour dérive réduite
- Pulvérisateurs avec guidage GPS et coupure de tronçons automatique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8424
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture
842449
Autres
84244910
Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur
84244990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8424
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842449
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84244990
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84244990
2016:
84248199
➜
2017:
84244990