Code SH 84231090 - pèse-personnes balances ménage

Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pèse-personnes mécanique à plateau (usage domestique)
- Balance bébé électronique avec berceau
- Pèse-personnes à affichage numérique (salle de bain)
- Balance médicale de nourrisson à graduation fine
- Pèse-personnes analogique (à aiguille)
- Balance de contrat pour suivi de poids corporel

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8423 Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances 842310 Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage 84231010 Balances de ménage 84231090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842310
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84231090
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