Code SH 84185090 - meubles frigorifiques

Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes ou tiroirs extérieurs séparés, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Armoire frigorifique verticale professionnelle
- Coffre réfrigéré commercial (sans tiroirs séparés)
- Meuble frigorifique de laboratoire (à groupe incorporé)
- Cellule de maturation réfrigérée pour fromagerie
- Armoire de stockage frigorifique pour pharmacie
- Meuble frigorifique de conservation pour boucherie
- Coffre réfrigéré pour pâtisserie

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    8418 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 8415 841850 Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid 84185090 Autres meubles frigorifiques

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8418
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841850
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84185090
1900-01-17
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-17
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
1900-01-12
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84185090
2021: 84185090
➜
2022: 84181020
2021: 84185090
➜
2022: 84181080
2021: 84185090
➜
2022: 84185090

Changements en faveur de 84185090
2009: 84185091
➜
2010: 84185090
2009: 84185099
➜
2010: 84185090
2021: 84185090
➜
2022: 84185090