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Code SH 84089027 - moteurs diesel usagés
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel de groupe électrogène stationnaire usagé
- Moteur diesel marin auxiliaire usagé (hors propulsion principale)
- Moteur diesel industriel pour compresseur usagé
- Moteur diesel de pompe dirrigation usagé
- Moteur semi-diesel fixe pour génératrice usagé
- Moteur diesel de tracteur agricole ancien (pour pièces)
- Bloc-moteur diesel industriel usagé (incomplet)
- Moteur diesel marin auxiliaire usagé (hors propulsion principale)
- Moteur diesel industriel pour compresseur usagé
- Moteur diesel de pompe dirrigation usagé
- Moteur semi-diesel fixe pour génératrice usagé
- Moteur diesel de tracteur agricole ancien (pour pièces)
- Bloc-moteur diesel industriel usagé (incomplet)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840890
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84089027
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84089027
2005:
84089010
➜
2006:
84089027
2005:
84089029
➜
2006:
84089027