Code SH 84082031 - moteurs diesel tracteurs agricoles forestiers roues

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs pour tracteurs compacts (25-40 kW)
- Moteurs 3 cylindres, 4 temps (pour tracteurs polyvalents)
- Moteurs diesel à injection directe (tracteurs dexploitation)
- Moteurs à refroidissement liquide (puissance de 45-50 kW)
- Moteurs pour tracteurs horticoles (puissance 30 kW)
- Moteurs à couple élevé (tracteurs de verger)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8408 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) 840820 Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 Autres Pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance 84082031 N'excédant pas 50 kW 84082035 Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW 84082037 Excédant 100 kW

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84082031
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18