Code SH 84073430 - Moteurs, piston, alternatif

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur V8 essence usagé (Ford Mustang)
- Moteur 4 cylindres essence usagé (Toyota Camry 2.4L)
- Moteur 6 cylindres essence usagé (BMW Série 3)
- Moteur V6 essence usagé (Mercedes-Benz Class C)
- Moteur 4 cylindres essence usagé (Honda Civic 1.8L)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840734 D'une cylindrée excédant 1000 cm3 Autres 84073430 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073430
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