Code SH 84061000 - turbine à vapeur propulsion navire

Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Turbine à vapeur à contre-pression pour navire-citerne
- Turbine à vapeur à condenseur pour porte-conteneurs
- Turbine à vapeur à double corps pour navire de guerre
- Turbine à vapeur à récupération pour navire de croisière
- Turbine à vapeur compound pour brise-glace
- Turbine à vapeur à extraction pour navire de recherche

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8406 Turbines à vapeur 84061000 Turbines pour la propulsion de bateaux

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8406
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840610
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84061000
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84061000
1995: 84061100
➜
1996: 84061000