Code SH 84051000 - générateurs de gaz acétylène épurateurs

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Générateur de gaz à leau (système de gazogène)
- Générateur dacétylène au carbure (procédé à leau)
- Générateur de gaz à lair pour chauffage industriel
- Installation de gazogène avec épurateur à grille deau
- Générateur de gaz de synthèse (procédé gazéification)
- Générateur dacétylène portatif (sans épurateur)
- Générateur de gaz de ville à charbon (avec système dépuration)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8405 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs 84051000 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8405
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840510
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84051000
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