Code SH 84049000 - Parties, appareils, auxiliaires

Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Économiseurs (boîtes de retour de fumées)
- Surchauffeurs (coffres de vapeur)
- Condenseurs à contact direct
- Récupérateurs de chaleur (économiseurs)
- Murs deau (panneaux tubulaires)
- Séparateurs de gouttelettes (épurateurs)
- Carcasses de condenseurs (vessies)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8404 Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur 84049000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840490
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84049000
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