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Code SH 83082000 - rivets tubulaires métaux communs
Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rivets tubulaires en laiton pour maroquinerie
- Rivets à tige fendue en zinc pour sellerie
- Rivets tubulaires en acier pour articles de voyage
- Rivets à tige fendue en aluminium pour bâches
- Rivets tubulaires en alliage de cuivre pour chaussures
- Rivets à tige fendue en zinc pour sellerie
- Rivets tubulaires en acier pour articles de voyage
- Rivets à tige fendue en aluminium pour bâches
- Rivets tubulaires en alliage de cuivre pour chaussures
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8308
Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
83082000
Rivets tubulaires ou à tige fendue
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8308
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830820
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83082000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87