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Code SH 83025000 - patères porte-chapeaux supports métaux communs
Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Patères murales à crochets pour manteaux (en acier)
- Support à parapluies en laiton
- Porte-chapeaux pivotant (époxy noir)
- Patère de vestiaire à plusieurs têtes (inox)
- Support de cannes et parapluies (en métal chromé)
- Patère à tringle pour cintres (en aluminium)
- Support à parapluies en laiton
- Porte-chapeaux pivotant (époxy noir)
- Patère de vestiaire à plusieurs têtes (inox)
- Support de cannes et parapluies (en métal chromé)
- Patère à tringle pour cintres (en aluminium)
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8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
83025000
Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830250
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83025000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14