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Code SH 81042000 - déchets magnésium débris
Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Copeaux usinés (non calibrés)
- Chutes de découpe (profilés)
- Débris de moulage (rebuts de fonderie)
- Débris de sciage (poussières et fragments)
- Grattures provenant doutillage (alliage)
- Rognures de coulée (fonderie)
- Déchets de vanne (pièces usagées)
- Chutes de découpe (profilés)
- Débris de moulage (rebuts de fonderie)
- Débris de sciage (poussières et fragments)
- Grattures provenant doutillage (alliage)
- Rognures de coulée (fonderie)
- Déchets de vanne (pièces usagées)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 81
47 Restrictions commerciales et politique
Position 8104
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 810420
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 81042000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14