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Code SH 78020000 - déchets plomb débris métalliques
Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Batteries au plomb-acide (piles) usagées
- Découpes de feuilles de plomb
- Rebuts de plomb doux
- Déchets de câbles isolés (gaines de plomb)
- Plomb de chasse (grenaille)
- Résidus de plomb de fonderie
- Grenailles de plomb (projectiles)
- Découpes de feuilles de plomb
- Rebuts de plomb doux
- Déchets de câbles isolés (gaines de plomb)
- Plomb de chasse (grenaille)
- Résidus de plomb de fonderie
- Grenailles de plomb (projectiles)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
78020000
Déchets et débris de plomb
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 78
51 Restrictions commerciales et politique
Position 7802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 780200
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 78020000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-16
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 1548/17
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 78020000
1995:
78020090
➜
1996:
78020000