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Code SH 76152000 - articles hygiène toilette aluminium
Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déodorants en aluminium (sans contenant)
- Porte-savons de voyage en aluminium
- Porte-brosses à dents en aluminium
- Pince à épiler en aluminium
- Porte-miroir de salle de bain en aluminium
- Porte-rouleau de papier toilette en aluminium
- Pied de brosse de toilette en aluminium
- Porte-savons de voyage en aluminium
- Porte-brosses à dents en aluminium
- Pince à épiler en aluminium
- Porte-miroir de salle de bain en aluminium
- Porte-rouleau de papier toilette en aluminium
- Pied de brosse de toilette en aluminium
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7615
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761520
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76152000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14