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Code SH 74152900 - boulons rivets goupilles chevilles clavettes cuivre
Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rivets en cuivre (emboutissage)
- Goupilles de sécurité en cuivre (cylindriques)
- Chevilles dancrage en cuivre (fixation murale)
- Clavettes parallèles en cuivre (accouplement darbres)
- Goujons en cuivre (sans filetage)
- Broches de positionnement en cuivre (usinage)
- Goupilles de sécurité en cuivre (cylindriques)
- Chevilles dancrage en cuivre (fixation murale)
- Clavettes parallèles en cuivre (accouplement darbres)
- Goujons en cuivre (sans filetage)
- Broches de positionnement en cuivre (usinage)
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7415
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
Autres articles, non filetés
74152900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741529
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74152900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14