Code SH 74099000 - tôles bandes cuivre alliages épaisseur

Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tôles en cuivre-beryllium (alliage Cu-Be)
- Bandes en cuivre-chrome (alliage Cu-Cr)
- Tôles en cuivre-aluminium (alliage daluminium bronze)
- Bandes en cuivre-silicium (alliage de silicium bronze)
- Tôles en cuivre-cadmium (alliage Cu-Cd)
- Bandes en cuivre-argent (alliage Cu-Ag)
- Tôles en cuivre-zirconium (alliage Cu-Zr)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7409 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm 74099000 En autres alliages de cuivre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7409
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740990
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74099000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 74099000
1999: 74099010
2000: 74099000
1999: 74099090
2000: 74099000