Code SH 74091100 - cuivre affiné tôles bandes enroulées

Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bandes laminées à froid pour connecteurs
- Tôles en bobines pour lélectronique
- Bandes pour circuits imprimés
- Tôles en rouleaux pour toitures
- Bandes pour pièces automobiles
- Tôles pour échangeurs thermiques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7409 Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm En cuivre affiné 74091100 Enroulées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7409
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740911
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74091100
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