Code SH 74010000 - mattes de cuivre cuivre de cément

Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mattes de cuivre, riches en sulfures
- Mattes de cuivre-nickel
- Mattes de cuivre après fusion
- Cuivre de cément, précipité chimique
- Cuivre de cément, poudre fine métallique
- Mattes de cuivre, intermédiaire de fusion
- Cuivre de cément, obtenu par déplacement métallique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    74010000 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 740100
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74010000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-24
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 74010000
2006: 74011000
2007: 74010000
2006: 74012000
2007: 74010000