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Code SH 73239200 - articles ménagers fonte émaillée
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Marmites émaillées (en fonte)
- Cocottes en fonte (émail intérieur)
- Faitouts émaillés (cuisson domestique)
- Poêles à frire (fonte émaillée)
- Casseroles émaillées (avec couvercle)
- Plats de cuisson (en fonte émaillée)
- Bassines émaillées (pour ménage)
- Cocottes en fonte (émail intérieur)
- Faitouts émaillés (cuisson domestique)
- Poêles à frire (fonte émaillée)
- Casseroles émaillées (avec couvercle)
- Plats de cuisson (en fonte émaillée)
- Bassines émaillées (pour ménage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7323
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732392
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73239200
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06