Code SH 73229000 - Générateurs, distributeurs, air

Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ventilo-convecteurs non électriques (eau chaude/échangeur)
- Centrales de traitement dair (à batterie eau chaude)
- Induction dair primaire (batterie à vapeur)
- Appareils air-eau (production dair chaud)
- Ventilateurs de pulsion (avec batterie hydraulique)
- Convecteurs mécaniques (à ventilation assistée)
- Réseaux de gaines (distribution forcée)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7322 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier 73229000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7322
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732290
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73229000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
Türkiye (TR)
Customs Union Duty
Decision 0142/96
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73229000
2005: 73229010
➜
2006: 73229000
2005: 73229090
➜
2006: 73229000