Code SH 73218100 - poêles gaz chaudières foyer appareils ménagers

Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poêle à gaz, domestique, en fonte
- Chaudière à foyer à gaz, ménagère, en acier
- Brasero à gaz, usage domestique, en fer
- Appareil de chauffage dappoint à gaz, en fonte
- Foyer de lessiveuse à gaz, ménager, en acier
- Réchaud à gaz, portable, domestique, en fer
- Appareil à combustibles solides (non élec.), type foyer, domestique, en fonte

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    7321 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier Autres appareils 73218100 à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7321
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732181
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73218100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73218100
2011: 73218110
➜
2012: 73218100
2011: 73218190
➜
2012: 73218100