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Code SH 73144900 - toiles métalliques grillages treillis fer acier
Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Treillis métalliques non soudés pour gabions
- Grillage à poule simple torsion
- Treillis métallique rigide pour clôture (grille diamantée)
- Grillage simple torsion en fer zingué
- Toile métallique tissée (non soudée) pour criblage
- Treillis en acier galvanisé pour protection anti-rongeurs
- Grillage hexagonal de type poulailler en fil dacier
- Grillage à poule simple torsion
- Treillis métallique rigide pour clôture (grille diamantée)
- Grillage simple torsion en fer zingué
- Toile métallique tissée (non soudée) pour criblage
- Treillis en acier galvanisé pour protection anti-rongeurs
- Grillage hexagonal de type poulailler en fil dacier
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731449
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73144900
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-20
Belarus (BY)
Import control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-20
Russian Federation (RU)
Import/export restriction - Common Military List (CML) goods
Regulation 0833/14
1900-01-22
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14