Code SH 73141900 - toiles métalliques tissées fer acier

Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Toiles en acier à haute teneur en carbone (tissage serré)
- Toiles tissées inoxydables (304 ou 316)
- Toiles métalliques galvanisées (maille carrée)
- Clôtures grillagées soudées (en rouleaux)
- Treillis métallique tissé pour criblage (ou tamisage)
- Toiles continues pour convoyeurs
- Grillage à poules en rouleau (galvanisé après tissage)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7314 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier Toiles métalliques tissées 73141900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7314
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 731419
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73141900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 73141900
1989: 73141900
➜
1990: 73141910
1989: 73141900
➜
1990: 73141990
2006: 73141900
➜
2007: 73141900

Changements en faveur de 73141900
1995: 73141990
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1996: 73141900
2006: 73141300
➜
2007: 73141900
2006: 73141900
➜
2007: 73141900