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Code SH 73021090 - rails usagés voies ferrées
Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rails à champignon (profil Vignole) usagés
- Rails pour chemins de fer industriels usagés
- Rails de grues et manutention usagés
- Rails de type double champignon usagés
- Rails pour voies ferrées portuaires usagés
- Rails de ligne principale usagés (démantelés)
- Rails pour voies de garage ou de triage usagés
- Rails pour chemins de fer industriels usagés
- Rails de grues et manutention usagés
- Rails de type double champignon usagés
- Rails pour voies ferrées portuaires usagés
- Rails de ligne principale usagés (démantelés)
- Rails pour voies de garage ou de triage usagés
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7302
Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
730210
Rails
Autres
73021090
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7302
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 730210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73021090