Code SH 71162011 - colliers bracelets pierres gemmes enfilées

Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Collier en perles de quartz rose de 8 mm
- Bracelet unisize en hématite roulée
- Rang de perles daméthyste calibrée
- Sautoir en lapis-lazuli taillé
- Tour de cou en perles de jade naturel
- Bracelet en pierre de lune polie
- Collier en turquoise nuggets

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7116 Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées 711620 En pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées 71162011 Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires 71162080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7116
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 711620
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71162011
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