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Code SH 70161000 - cubes dés verrerie mosaïque
Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cubes de verre (mosaïque murale)
- Dés de verre coloré (décoration)
- Pâte de verre (tesselles sur filet)
- Tesselles de miroir (carrées)
- Éclats de verre thermoformés (sur support papier)
- Perles de verre fusionné (pour revêtement décoratif)
- Fragments de verre pour émaux (décor céramique)
- Dés de verre coloré (décoration)
- Pâte de verre (tesselles sur filet)
- Tesselles de miroir (carrées)
- Éclats de verre thermoformés (sur support papier)
- Perles de verre fusionné (pour revêtement décoratif)
- Fragments de verre pour émaux (décor céramique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7016
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
70161000
Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7016
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701610
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70161000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19