Code SH 70109051 - bouteilles flacons verre coloré alimentation boissons

Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bouteilles de bières artisanales (brun foncé, 1L)
- Flacons de vinaigre balsamique (verre ambré, 1L)
- Bouteilles dhuile dolive (verre vert foncé, 1.5L)
- Flacons pour sirops (verre bleu, 1L)
- Bouteilles de jus pressé (verre fumé, 1L)
- Bouteilles pour limonade artisanale (verre brun, 1L)
- Flacons pour sauces premium (verre vert, 1.25L)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale En verre coloré, d'une contenance nominale 70109051 De 1 l ou plus 70109053 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109055 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109057 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109051
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109051
1995: 70109051
➜
1996: 70109129
1995: 70109051
➜
1996: 70109229

Changements en faveur de 70109051
2001: 70109129
➜
2002: 70109051
2001: 70109229
➜
2002: 70109051