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Code SH 70051005 - verre flotté poli feuilles plaques couche non réfléchissante
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaque de verre flotté avec traitement anti-reflet sur une face
- Feuille de verre douci avec couche non réfléchissante
- Plaque de verre poli deux faces à finition anti-reflet
- Glace flottée avec revêtement absorbant non réfléchissant
- Feuille de verre à faible émissivité (low-e) non réfléchissante
- Plaque de verre traité pour réduire les reflets (type musée)
- Feuille de verre douci avec couche non réfléchissante
- Plaque de verre poli deux faces à finition anti-reflet
- Glace flottée avec revêtement absorbant non réfléchissant
- Feuille de verre à faible émissivité (low-e) non réfléchissante
- Plaque de verre traité pour réduire les reflets (type musée)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7005
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
700510
Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante
70051005
à couche non réfléchissante
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7005
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700510
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70051005
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70051005
1995:
70060090
➜
1996:
70051005