Code SH 69119000 - vaisselle porcelaine articles ménage articles toilette

Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pots de chambre en porcelaine
- Crachoirs en porcelaine
- Baignoires portatives pour bébés en porcelaine
- Bassines pour la toilette en porcelaine
- Paniers à linge en porcelaine
- Porte-savons de toilette en porcelaine

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6911 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine 69119000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6911
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691190
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69119000
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19