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Code SH 68053000 - abrasifs appliqués autres supports
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuilles abrasives grain 80 (support fibre)
- Disques à lamelles pour métal (montage rotatif)
- Papier de verre au corindon (sur support toile)
- Bandes abrasives pour ponceuse (grain céramique)
- Rouleaux abrasifs pour ponçage bois (sur support papier)
- Abrasifs appliqués sur mousse (polissage fin)
- Patins abrasifs pour ponceuse orbitale (grain alumine)
- Disques à lamelles pour métal (montage rotatif)
- Papier de verre au corindon (sur support toile)
- Bandes abrasives pour ponceuse (grain céramique)
- Rouleaux abrasifs pour ponçage bois (sur support papier)
- Abrasifs appliqués sur mousse (polissage fin)
- Patins abrasifs pour ponceuse orbitale (grain alumine)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6805
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680530
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68053000
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 68053000
2010:
68053010
➜
2011:
68053000
2010:
68053020
➜
2011:
68053000
2010:
68053080
➜
2011:
68053000