Code SH 68042230 - meules abrasifs artificiels agglomérant céramique silicates

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Meules à rectifier pour métaux, liant vitrifié
- Disques abrasifs à tronçonner (type 1A1) pour matériaux de construction
- Pierres à affûter pour couteaux de boucherie, liant céramique
- Meules centre-dépression pour meuleuses dangle
- Roues à lamelles abrasives pour industries métallurgiques
- Meules pour la rectification de précision en optique
- Pierres à aiguiser profilées pour outils de tournage

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Autres meules et articles similaires 680422 En autres abrasifs agglomérés ou en céramique En abrasifs artificiels, avec agglomérant 68042230 En céramique ou en silicates 68042250 En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042230
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06