Code SH 68042212 - meules abrasifs artificiels résines synthétiques

Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Meules pour rectifieuses cylindriques (abrasif alumine)
- Disques de coupe universels pour métaux (fibre de verre renforcée exclue)
- Meules de tronçonnage pour aciers de construction
- Meules daffûtage pour outil de tour (corindon)
- Roues de polissage pour finition métallique
- Meules plates pour surfacage de pièces mécaniques
- Disques abrasifs à liant résine pour meuleuses dangle

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Autres meules et articles similaires 680422 En autres abrasifs agglomérés ou en céramique En abrasifs artificiels, avec agglomérant En résines synthétiques ou artificielles 68042212 Non renforcés 68042218 Renforcés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680422
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68042212
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 68042212
1990: 68042211
➜
1991: 68042212