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Code SH 68041000 - meules abrasifs céramique moudre défibrer
Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Meules de moulin à grain (grès)
- Meules en granit (mouture de farine)
- Pierres à affûter (corindon naturel)
- Meules de broyage (abrasif carbure de silicium)
- Pierres à huile (affûtage manuel)
- Meules en céramique (rectification de précision)
- Meules en granit (mouture de farine)
- Pierres à affûter (corindon naturel)
- Meules de broyage (abrasif carbure de silicium)
- Pierres à huile (affûtage manuel)
- Meules en céramique (rectification de précision)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6804
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
68041000
Meules à moudre ou à défibrer
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6804
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 680410
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68041000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14