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Code SH 67010000 - plumes duvet peaux oiseaux articles plumes
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peaux de canards entières, plumées mais avec leurs duvets
- Oreillers garnis de duvet doie naturel
- Couettes rembourrées de plumes de volaille
- Plumes décoratives de faisan pour accessoires
- Duvet deider pour garniture darticles de luxe
- Panaches de paon naturels pour artisanat
- Plumes de coq pour leurres de pêche
- Oreillers garnis de duvet doie naturel
- Couettes rembourrées de plumes de volaille
- Plumes décoratives de faisan pour accessoires
- Duvet deider pour garniture darticles de luxe
- Panaches de paon naturels pour artisanat
- Plumes de coq pour leurres de pêche
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67010000
Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 67
60 Restrictions commerciales et politique
Position 6701
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 670100
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 67010000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Greenland (GL)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
Faroe Islands (FO)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23