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Code SH 64061090 - dessus de chaussures semelles intérieures

Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dessus en tissu pour tennis
- Dessus en synthétique pour bottes de travail
- Dessus en toile pour baskets
- Dessus en textile technique pour chaussures de marche
- Parties de dessus en tissu (comme les languettes)
- Dessus en maille pour chaussures de sport
- Dessus en toile cirée pour bottes de pluie

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

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LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

6406

Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

640610

Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs

64061010

En cuir naturel

64061090

En autres matières

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 64

54 Restrictions commerciales et politique

Position 6406

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 640610

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 64061090

1900-01-20

ERGA OMNES (1011)

Import control - CITES

Regulation 0966/23

1900-01-01

Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)

Non preferential tariff quota

Regulation 0032/00