Code SH 64042090 - chaussures semelles cuir dessus textiles

Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Baskets en toile à semelle en cuir
- Chaussures bateau canvas à semelle en cuir
- Espadrilles à semelle de cuir
- Sneakers textiles avec semelle en cuir
- Chaussures de tennis en textile à semelle en cuir
- Chaussures de sport dété en tissu

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles 640420 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué 64042010 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 64042090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640420
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64042090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19