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Code SH 64039193 - chaussures cuir naturel cheville mollet semelles caoutchouc
Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bottes de travail mi-mollet unisexes (cuir pleine fleur, semelle antidérapante)
- Bottines montantes de sécurité (norme EN ISO 20345)
- Bottes de randonnée robustes (cuir imperméable, tige haute)
- Chaussures de service de police/gendarmerie (cuir noir, semelle PVC/caoutchouc)
- Bottes déquitation montantes (cuir, semelle extérieure en caoutchouc)
- Chaussures militaires/tactiques (tige en cuir, semelle Vibram)
- Bottes industrielles pour lextérieur (cuir épais, isolation thermique)
- Bottines montantes de sécurité (norme EN ISO 20345)
- Bottes de randonnée robustes (cuir imperméable, tige haute)
- Chaussures de service de police/gendarmerie (cuir noir, semelle PVC/caoutchouc)
- Bottes déquitation montantes (cuir, semelle extérieure en caoutchouc)
- Chaussures militaires/tactiques (tige en cuir, semelle Vibram)
- Bottes industrielles pour lextérieur (cuir épais, isolation thermique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures
640391
Couvrant la cheville
Autres
Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
64039193
Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039193
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64039193
1989:
64039195
➜
1990:
64039193
1989:
64039199
➜
1990:
64039193